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Marques déposées par Les Rubis de Lansac
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Le César
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le César
Les Rubis de Lansac

Numéro de dépôt :
4539086
Date de dépôt :
01/04/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/04/2029
Le César de Les Rubis de Lansac

Présentation de la marque Le César

Déposée par voie électronique le 1 avril 2019 par Les Rubis de Lansac auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le César » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-17 du 26 avril 2019.

Le déposant est Les Rubis de Lansac domicilié(e) 400 draille du mas des mottets - 13150 - Tarascon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les Rubis de Lansac, Monsieur maxime mannoni domicilié(e) 400 draille du mas des mottets - 13150 - Tarascon - France.

La marque Le César a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4539086.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le César arrivera à expiration en date du 1 avril 2029.

Les Rubis de Lansac a également déposé les autres marques suivantes : LES RUBIS DE LANSAC


Les Rubis de Lansac - 400 draille du mas des mottets - 13150 - Tarascon - France


Les Rubis de Lansac, Monsieur maxime mannoni - 400 draille du mas des mottets - 13150 - Tarascon - France


Publication - Publication le 26 avr. 2019 au BOPI 2019-17

Enregistrement avec modification - Publication le 6 sept. 2019 au BOPI 2019-36

Fruits frais ; légumes frais (à l’exclusion des haricots).